URBANISME

COMMISSION URBANISME
Commission du 18 Octobre 2018: PV: CR UR 2018_10_18

Commission du 1er Octobre 2018: convocCU102018, PV: PV CU102018

Commission du 29 Septembre 2017: convocCU092017, PV: PV CU092017

Commission du 12 Janvier 2016: convocCU122015, PV:PV CU012016

Commission du 20 Juillet 2015: convocCU072015

Commission du 20 Janvier 2015: PVComURB012015

Champs de compétence:
-Préparation et élaboration d’un document d’urbanisme
-Examen des autorisations d’urbanisme
-Suivi des autorisations d’urbanisme (administratif, conformité,,,)
-Assainissement (branchement, fonctionnement, SPANC….)
-Patrimoine (bâtiments communaux, sites classées ou protégés….)

Membres (5):
Frédéric REIGNEY (président/modérateur)
Christian SAIPREY
Roland DROUHARD
Denis FREZARD
Gérard PERNIN

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